Déposée le 2 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sogescot
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « So pilot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-21 du 25 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sogescot domicilié(e) 17 rue des vaux parés, CS 31746 - 35517 - CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 444 492 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sogescot domicilié(e) 17 rue des vaux parés, CS 31746 - 35517 - CESSON SEVIGNE - France.
La marque So pilot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917438.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sogescot, SARL - 17 rue des vaux parés, CS 31746 - 35517 - CESSON SEVIGNE - France - SIREN 419444492
Sogescot - 17 rue des vaux parés, CS 31746 - 35517 - CESSON SEVIGNE - France
Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Location de temps d'accès à des bases de données à des bases de données et à des centres serveurs de base de données informatiques ou télématiques. Location de temps d'accès à des programmes d'ordinateurs par des interfaces de pages réseaux personnalisées. Fourniture d'accès à des bases de données contenant des textes, des documents électroniques, des bases de données, des graphiques et des informations audiovisuelles accessbles par ordianteurs et par réseaux de communication, y compris Internet et le réseau mondial Web ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conception de logiciels de gestion dédiés aux métiers du social, de la finance, de la comptabilité, du juridique ;
Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus.
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